On votera, mais plus tard !
Le scrutin en lien avec le projet de fusion des communes des Brenets et du Locle initialement prévu le 17 mai 2020 est reporté à une date ultérieure.
Les législatifs acceptent la fusion
Séances des Conseils généraux du Locle et des Brenets du 20 février 2020 où ils ont accepté le rapport sur la convention de fusion.
La convention est sous toit !
La Convention de fusion entre les communes des Brenets et du Locle a été signée ce mercredi 5 février 2020 au Locle. Ce sont les exécutifs des deux communes, qui ont procédé à cette signature historique pour les Montagnes neuchâteloises.
Rapport sur la ratification de la Convention de fusion
Rapport de la Commission intercommunale occasionnelle chargée d’élaborer une convention de fusion entre les communes du Locle et des Brenets aux Conseils généraux portant demande de ratification de la Convention de fusion entre les communes des Brenets et du Locle.
Rapport d’information
Rapport d’information de la commission intercommunale occasionnelle chargée d’élaborer une convention de fusion entre Les Brenets et Le Locle aux Conseil généraux.
Etat des lieux sur l’avancement des travaux
Les travaux relatifs à la fusion des communes des Brenets et du Locle se poursuivent de manière soutenue. La commission intercommunale occasionnelle chargée de ce projet a récemment validé de nouveaux éléments, au rang desquels les armoiries de l’éventuelle nouvelle commune, l’organisation administrative et le soutien aux sociétés locales.
Les travaux avancent
Le processus de fusion entre Les Brenets et Le Locle commence à prendre corps. Les premières décisions liées à la future commune ont été prises par la commission intercommunale chargée de ce projet.
La commission intercommunale a tenu sa 1ère séance
La commission intercommunale chargée de rédiger une convention de fusion entre Les Brenets et Le Locle a tenu sa première séance le mardi 5 juin 2018.
CG – Création d’une commission intercommunale occasionnelle
Rapports des Conseils communaux aux Conseil généraux pour la création d’une commission intercommunale occasionnelle chargée d’élaborer une convention de fusion entre les communes du Locle et des Brenets.
Les travaux commencent !
Créer une commission intercommunale chargée de rédiger un projet de fusion ! Tel est le pas que les Conseils généraux des communes du Locle et des Brenets sont appelés à franchir lors de leur prochaine séance.