La commission intercommunale a tenu sa 1ère séance


Presse / mercredi, mai 30th, 2018

La commission intercommunale chargée de rédiger une convention de fusion entre
Les Brenets et Le Locle a tenu sa première séance le mardi 5 juin 2018.

Au cours de cette séance, plusieurs groupes de travail ont été constitués. Ils sont chargés, d’une
part, d’étudier les éléments techniques et obligatoires à prévoir dans une convention
de fusion (autorités et élections, droit de cité, administrations, budget prévisionnel
etc…) et, d’autre part, de se pencher sur un véritable projet de société destiné à une
commune fusionnée.
Les projets de fusion sont toujours articulés autour de deux axes. Le premier,
essentiellement technique, règle les questions légales et administratives résultant de la mise
en commun des administrations des communes engagées dans le processus de fusion. La
commission intercommunale a ainsi constitué un groupe de travail « Organisation, nom et
institutions ». Il débutera ses travaux dans le courant de l’été.
Le second axe, essentiellement sociétal, pose un projet de société pour la future commune.
Pour traiter cet axe, des groupes de travail chargés d’étudier la mobilité, le tourisme, la vie
locale et les sociétés locales ont également été constitués. Ces groupes de travail feront
dans une très large mesure appel à la société civile des deux communes pour élaborer leur
projet. Il s’agit en effet de consulter et de permettre la plus grande participation de la
population des deux communes dans le déroulement des travaux. Ces groupes de travail
débuteront également leurs travaux dans le courant de l’été.

Enfin, un projet de convention de fusion doit obligatoirement contenir un budget prévisionnel.
Ce budget n’est évidemment pas celui de la future commune en cas de fusion. Il permet en
revanche de mesurer la viabilité économique de la commune et son organisation financière.
Le groupe de travail « finances » sera chargé de chiffrer les coûts et les bénéfices des
mesures prévues par les autres groupes de travail, ceci afin de présenter un budget
prévisionnel à l’appui du projet de convention de fusion.
Des informations sur l’évolution des travaux ne manqueront pas d’être transmises aussitôt
que ces travaux seront suffisamment avancés